Imprimer

 

 

Mentions Légales

 (conformément à la LOI n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique)

Site Internet : http://www.fgarros-art.com

Edition

François Garros – 9 impasse des Bleuets – La Gare - 17137 Nieul-sur-Mer

Tél : 05 46 37 40 66
Portable : 06 16 98 87 91

e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 Directeur de la publication

François Garros

 Hébergement

NUXIT / AZURA NETWORKS, SARL au capital de 10 000 €

NUXIT est un nom commercial de l'entreprise AZURA NETWORKS, ainsi qu'une marque française déposée.

Siège Social
400 avenue Roumanille BP 60177
06903 Sophia Antipolis Cedex

SIRET : 451 146 757 00039
APE : 6311Z

Année de création : 2003

Standard : 0 899 56 36 00 (1,34€/appel + 0,34€/mn)
Fax : 04 92 90 34 72

 Webmaster :

Vivian Véteau

 Crédit photos : © copyright photothèque François Garros, sauf indications contraires.

 

Dispositions générales

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

L'utilisateur se connectant à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

 Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Informations contenues dans ce site

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;

- ne pas modifier de telles informations ;

- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur de François Garros.

Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de François Garros. L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.

François Garros ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

François Garros n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

François Garros se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site.

François Garros ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct que indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

 Marques et logos

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par François Garros. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.

 Données personnelles

Ce site ne recueille aucunes données personnelles ni cookies.

 Liens hypertextes

Les sites extérieurs à François Garros ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de François Garros, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 Litiges

Les présentes conditions et la relation entre François Garros et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différent n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de La Rochelle.